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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tombette.1905
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CYCL'ERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCL'ERE
Tombette.1905, EURL

Numéro de dépôt :
3738155
Date de dépôt :
14/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2020
CYCL\'ERE de Tombette.1905

Présentation de la marque CYCL'ERE

Déposée par voie électronique le 14 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tombette.1905 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCL'ERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tombette.1905 domicilié(e) 212 Route de Rouen - 76750 - BUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 060 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tombette.1905 domicilié(e) 212 Route de Rouen - 76750 - BUCHY - France.

La marque CYCL'ERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCL'ERE est expirée depuis le 14 mai 2020.


Tombette.1905, EURL - 212 Route de Rouen - 76750 - BUCHY - France - SIREN 483060000


Tombette.1905 - 212 Route de Rouen - 76750 - BUCHY - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.