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Marques déposées par monsieur TOMBACCO MICHAEL
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SAS 100% Bières, cave et dégustation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAS 100% Bières, cave et dégustation
M. TOMBACCO MICHAEL

Numéro de dépôt :
4251675
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
SAS 100% Bières, cave et dégustation de TOMBACCO MICHAEL

Présentation de la marque SAS 100% Bières, cave et dégustation

Déposée le 23 février 2016 par monsieur TOMBACCO MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAS 100% Bières, cave et dégustation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur TOMBACCO MICHAEL domicilié(e) 23 RUE PIERRE BRISSOT - 47200 - MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOMBACCO MICHAEL domicilié(e) 23 RUE PIERRE BRISSOT - 47200 - MARMANDE - France.

La marque SAS 100% Bières, cave et dégustation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS 100% Bières, cave et dégustation arrivera à expiration en date du 23 février 2026.


M. TOMBACCO MICHAEL - 23 RUE PIERRE BRISSOT - 47200 - MARMANDE - France


M. TOMBACCO MICHAEL - 23 RUE PIERRE BRISSOT - 47200 - MARMANDE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.