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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMATOLAND
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PROVENCE & TOMATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE & TOMATES
TOMATOLAND, SAS

Numéro de dépôt :
3965013
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2022
PROVENCE & TOMATES de TOMATOLAND

Présentation de la marque PROVENCE & TOMATES

Déposée le 29 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMATOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE & TOMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMATOLAND domicilié(e) 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMATOLAND domicilié(e) 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France.

La marque PROVENCE & TOMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE & TOMATES est expirée depuis le 29 novembre 2022.

TOMATOLAND a également déposé les autres marques suivantes : Provence & Olives , La Tomate de chez nous , TOMATES EN PROVENCE , CAP BON , Provence & Fruits , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , Planète Provence


TOMATOLAND, SAS - 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France


TOMATOLAND - 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ”.

Vinaigre, sauces (condiments).