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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND
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PROVENCE TOMATES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVENCE TOMATES
TOMATOLAND, SA

Numéro de dépôt :
3622079
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
PROVENCE TOMATES de TOMATOLAND

Présentation de la marque PROVENCE TOMATES

Déposée le 12 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVENCE TOMATES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND domicilié(e) 8 rue crozatier - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 731 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMATOLAND domicilié(e) 8 rue crozatier - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE TOMATES est expirée depuis le 12 janvier 2019.

TOMATOLAND a également déposé les autres marques suivantes : Provence & Olives , La Tomate de chez nous , TOMATES EN PROVENCE , CAP BON , Provence & Fruits , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , Planète Provence


TOMATOLAND, SA - 8 rue crozatier - 75012 - PARIS - France - SIREN 432731768


TOMATOLAND - 8 rue crozatier - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517321 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Gelées, confitures, compotes ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés.