Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMATOLAND
/
provence & soupes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

provence & soupes
TOMATOLAND, SAS

Numéro de dépôt :
4025650
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2023
provence & soupes de TOMATOLAND

Présentation de la marque provence & soupes

Déposée le 7 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMATOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « provence & soupes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOMATOLAND domicilié(e) 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMATOLAND, M. Mezzadri Yanik domicilié(e) 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France.

La marque provence & soupes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque provence & soupes est expirée depuis le 7 août 2023.

TOMATOLAND a également déposé les autres marques suivantes : Provence & Olives , La Tomate de chez nous , TOMATES EN PROVENCE , CAP BON , Provence & Fruits , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , Planète Provence


TOMATOLAND, SAS - 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France


TOMATOLAND, M. Mezzadri Yanik - 9-11 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des olives ; Olives bénéficiant des Appellations d'Origines Protégées “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ Olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence ”.