Déposée le 9 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUVOIR D'ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOMATOLAND domicilié(e) 4 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMATOLAND SA domicilié(e) 4 RUE ST AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque POUVOIR D'ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOMATOLAND SA - 4 RUE SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France
TOMATOLAND SA - 4 RUE ST AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
* fruits et légumes transformés, séchés et cuits. * sauces (condiments). * biscuiterie. * sirops pour boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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