Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planète Provence
Tomatoland, sas

Numéro de dépôt :
3901266
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
Planète Provence de Tomatoland

Présentation de la marque Planète Provence

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tomatoland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planète Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tomatoland domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tomatoland, M. Mezzadri Yanik domicilié(e) 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France.

La marque Planète Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Provence est expirée depuis le 1 mars 2022.

Tomatoland a également déposé les autres marques suivantes : Provence & Olives , La Tomate de chez nous , TOMATES EN PROVENCE , CAP BON , Provence & Fruits , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , SOLEILLANS


Tomatoland, sas - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


Tomatoland, M. Mezzadri Yanik - 9-11 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ”.

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits.