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Marques déposées par Tomatoland
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HORSELECT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSELECT
Tomatoland

Numéro de dépôt :
4606759
Date de dépôt :
12/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2029
HORSELECT de Tomatoland

Présentation de la marque HORSELECT

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par Tomatoland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est Tomatoland domicilié(e) 4 Ter rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tomatoland, Monsieur Yanik Mezzadri domicilié(e) 4 ter rue d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France.

La marque HORSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSELECT arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

Tomatoland a également déposé les autres marques suivantes : Provence & Olives , La Tomate de chez nous , CAP BON , Provence & Fruits , provence & apéro , Facedrink , VERTIGO , PLANT , Planète Provence , SOLEILLANS


Tomatoland - 4 Ter rue Honoré d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France


Tomatoland, Monsieur Yanik Mezzadri - 4 ter rue d'Estienne d'Orves - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

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