DOMAINE DES COTEAUX SABLONNEUX
Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX SABLONNEUX
Déposée le 6 août 2002 par la société TOMATIS MARIE THERESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX SABLONNEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES COTEAUX SABLONNEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX SABLONNEUX est expirée depuis le 6 août 2022.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497723 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25