TOMATIS DEVELOPPEMENT, Société Anonyme de droit luxembourgeois
Numéro de dépôt :
1548987
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2029
Présentation de la marque TOMATIS
Déposée le 31 août 1989 par la Société Anonyme (SA) TOMATIS DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOMATIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 25 Grand rue - 1661 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque TOMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150944 - Publication au BOPI 1999-08-13
Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61571 - Publication au BOPI 1992-03-27
Inscription le 4 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373875 - Publication au BOPI 2003-07-04
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293451 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 31 juillet 2001 - Concession de licence n°327781 - Publication au BOPI 2001-07-31
Inscription le 31 juillet 2001 - Concession de licence n°327780 - Publication au BOPI 2001-07-31
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2412015 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510302 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722807 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05
Matériel d'instruction et d'enseignement et appareils y relatifs, matériel d'instruction et d'enseignement audiovisuel, appareils de radio et de télévision, appareils d'enregistrement et de reproduction du son;électrophones, tourne-disques, machines parlantes, disques, films, films et bandes sonores, diapositives, méthodes d'enseignement, organisation de cours, enseignement de langues vivantes et plus généralement tous services d'enseignement et d'instruction dans toutes matières et par tous moyens y compris par voie de radio, télévision, films, enregistrement sonore, ainsi que par correspondance, exploitation d'écoles et d'établissements d'enseignement, édition de livres, revues.Services d'éducation et de rééducation, services rendus en vue du développement des facultés mentales, laboratoires pour l'intégration des langues; services de psychothérapie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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