Déposée le 1 août 2001 par TOMATIS BARTOLOMEO et GINEKIS ANNE-MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUA LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Les déposants sont TOMATIS BARTOLOMEO, domicilié(e) 40 Route des Pugets, 06700 ST LAURENT DU VAR - France et GINEKIS ANNE-MARIE -, domicilié(e) 37 Allée de la Touraque - les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMATIS Bartolomeo - France.
La marque AQUA LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114821.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA LIGHT est expirée depuis le 1 août 2011.
TOMATIS BARTOLOMEO a également déposé les autres marques suivantes : AQUALIGHT
TOMATIS BARTOLOMEO - 40 Route des Pugets, 06700 ST LAURENT DU VAR - France
GINEKIS ANNE-MARIE - - 37 Allée de la Touraque - les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 4
TOMATIS Bartolomeo - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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