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Marques déposées par monsieur TOMATIS Alfred
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TOMATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATIS
Monsieur TOMATIS Alfred, Ange, Auguste

Numéro de dépôt :
1558835
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1999
TOMATIS de TOMATIS Alfred

Présentation de la marque TOMATIS

Déposée le 7 novembre 1989 par monsieur TOMATIS Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOMATIS Alfred domicilié(e) 68, Boulevard de Courcelles, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque TOMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATIS est expirée depuis le 7 novembre 1999.

TOMATIS Alfred a également déposé les autres marques suivantes : TOMATIS


Monsieur TOMATIS Alfred, Ange, Auguste - 68, Boulevard de Courcelles, 75017 PARIS - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 31 juillet 2001 - Concession de licence n°327781 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 31 juillet 2001 - Concession de licence n°327780 - Publication au BOPI 2001-07-31

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293451 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61571 - Publication au BOPI 1992-03-27

Communication par des moyens sensoriels, communication audiovisuelle