Déposée le 9 août 2005 par TOMASONI Vincent et SAUDEL Mathieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Les déposants sont TOMASONI Vincent domicilié(e) 43 avenue du Dr Arnold Netter,75012 PARIS - 75012 - France et SAUDEL Mathieu domicilié(e) 86 chemin de Sendague St ferréol - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUDEL Mathieu domicilié(e) 86 chemin de Sendague St ferréol - France.
La marque TOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAT est expirée depuis le 9 août 2015.
TOMASONI Vincent - 43 avenue du Dr Arnold Netter,75012 PARIS - 75012 - France
SAUDEL Mathieu - 86 chemin de Sendague St ferréol - France
SAUDEL Mathieu - 86 chemin de Sendague St ferréol - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
– tous vêtements, chaussures, chemises, vêtements cuirs ou imitation du cuir, ceinture, fourrure, gants, foulards, cravate, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport, sous-vêtements. – joaillerie, bijouterie, horlogerie, métaux précieux et leurs alliages, boîtiers, bracelets, porte clef de fantaisie, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux. – cuir et imitation du cuir, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, canne, portefeuille, porte monnaie, sac à main à dos à roulette, sacs de voyages de plage, coffret destiné à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filet ou sac à provision, sac ou sachets pour l'emballage en cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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