LES DEUX CHAMBRES
Présentation de la marque LES DEUX CHAMBRES
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par TOMARION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DEUX CHAMBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES DEUX CHAMBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEUX CHAMBRES arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21