Déposée le 2 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMAR PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MVP BASKET 100 % US »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMAR PRESSE domicilié(e) 3-5 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 886 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel PLAZANET, SCP PLAZANET – PEDLER domicilié(e) 25 rue Drouot - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOMAR PRESSE, SARL - 3-5 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France - SIREN 432886349
Emmanuel PLAZANET, SCP PLAZANET – PEDLER - 25 rue Drouot - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542318 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Papier, carton ; produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : papier, carton, cartonnage, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, essuie main en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtre a café en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, en papier, tubes en carton, sacs à ordures en papier, papier pour appareils enregistreurs. Matières plastique pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en matières plastiques, sacs à ordures en matières plastiques, films et feuilles.
Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administrations commerciales. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
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