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Marques déposées par TOMANI BEHEER BEHEER B.V. (Société de Droit hollandais
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SUNBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBOX
TOMANI BEHEER BEHEER B.V. (Société de Droit hollandais)

Numéro de dépôt :
93489733
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque SUNBOX

Déposée le 27 octobre 1993 par TOMANI BEHEER BEHEER B.V. (Société de Droit hollandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est TOMANI BEHEER BEHEER B.V. (Société de Droit hollandais), domicilié(e) Jufferswegje 12 4421 JB KAPELLE-BIEZELINGE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES SARL - France.

La marque SUNBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBOX est expirée depuis le 27 octobre 2003.


TOMANI BEHEER BEHEER B.V. (Société de Droit hollandais) - Jufferswegje 12 4421 JB KAPELLE-BIEZELINGE PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET ORES SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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