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Marques déposées par TOMAKANE
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TOME SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOME SET
TOMAKANE

Numéro de dépôt :
1094749
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOME SET

Déposée le 26 avril 1979 par TOMAKANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOME SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOMAKANE domicilié(e) (Sarl), route des Chaises 78120 RAIZEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET C U E R. - France.

La marque TOME SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOME SET est expirée depuis le 26 avril 1989.


TOMAKANE - (Sarl), route des Chaises 78120 RAIZEUX. - France


CABINET C U E R. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Terrains de sport dont jeux de tennis.Tous articles de sport (à l'exception des vêtements)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].