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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOM
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CROC'BOULANGE • Artisan depuis 1988 • Restauration Boulangère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROC'BOULANGE • Artisan depuis 1988 • Restauration Boulangère
TOM, SAS

Numéro de dépôt :
4233901
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2025
CROC\'BOULANGE • Artisan depuis 1988 • Restauration Boulangère de TOM

Présentation de la marque CROC'BOULANGE • Artisan depuis 1988 • Restauration Boulangère

Déposée le 14 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROC'BOULANGE • Artisan depuis 1988 • Restauration Boulangère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOM domicilié(e) 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIBAUD JEAN MARC domicilié(e) 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque CROC'BOULANGE • Artisan depuis 1988 • Restauration Boulangère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'BOULANGE • Artisan depuis 1988 • Restauration Boulangère arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

TOM a également déposé les autres marques suivantes : GLOSS , AUTHENTIC Spicy Classy ESTD 2014 , CROC'BOULANGE , Spicy Coffee AUTHENTIC EST 2014


TOM, SAS - 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


M. THIBAUD JEAN MARC - 21 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.