Marque enregistrée - Marque en vigueur

K'Tom
Monsieur Tom VAN DER BRUGGEN

Numéro de dépôt :
4508695
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
K\'Tom de Tom VAN DER BRUGGEN

Présentation de la marque K'Tom

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par monsieur Tom VAN DER BRUGGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K'Tom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Tom VAN DER BRUGGEN domicilié(e) 3 bis Boulevard de Belgique - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque K'Tom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'Tom arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

Tom VAN DER BRUGGEN a également déposé les autres marques suivantes : KAPLA


Monsieur Tom VAN DER BRUGGEN - 3 bis Boulevard de Belgique - 98000 - MONACO - Monaco


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marion PIGNOT - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; maquettes en trois dimensions à usage éducatif ; manuels d'utilisation ; guides d'activités pédagogiques imprimés ; livres éducatifs ;

Jeux ; jouets ; jeux de société ; jeux à manipuler ; jeux d'adresse ; jeux de construction ; blocs de construction [jouets] ; briques à emboîter [jouets] ; jouets d'éveil à activités multiples pour enfants ; jouets en bois ; pièces emboîtables de jeux de construction.