Tom Tom Club Association loi 1901 Chez Marcel Miron
Numéro de dépôt :
3347356
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2015
Présentation de la marque Tom Tom Attitude
Déposée le 7 mars 2005 par l'association loi 1901 Tom Tom Club
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tom Tom Attitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 Tom Tom Club domicilié(e) 574, carraire de salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 682 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tom Tom Club Chez Marcel Miron domicilié(e) 574, carraire de salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.
La marque Tom Tom Attitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom Tom Attitude est expirée depuis le 7 mars 2015.
Tom Tom Club Association loi 1901 Chez Marcel Miron - 574, carraire de salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France - SIREN 433682259
Tom Tom Club Chez Marcel Miron - 574, carraire de salin,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Edition de livres et de revues. Production de spectacles et de films. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Organisation de concours à buts culturels ou éducatifs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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