Marque enregistrée - Marque en vigueur

EL NACHO
Monsieur TOM TILLEUL

Numéro de dépôt :
4600575
Date de dépôt :
20/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2029
EL NACHO de TOM TILLEUL

Présentation de la marque EL NACHO

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2019 par monsieur TOM TILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EL NACHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur TOM TILLEUL domicilié(e) 3 AVENUE DE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOM TILLEUL domicilié(e) 3 AVENUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque EL NACHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL NACHO arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

TOM TILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : PLAY WIN , TUNISAIR , (Marque figurative) , AIR ALGERIE , ETHIOPIAN AIRLINES , AIR INTER , (Marque figurative)


Monsieur TOM TILLEUL - 3 AVENUE DE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


Monsieur TOM TILLEUL - 3 AVENUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Services de franchises, à savoir mise à disposition d'une aide à la gestion d'entreprises dans le cadre de la création et de l'exploitation de restaurants, restaurants de vente à emporter et restaurants offrant un service de livraison à domicile; services de programmes de fidélité et de cartes de fidélité; services de programmes de fidélisation, d'incitation et de bonus, et administration, organisation, gestion de ceux-ci; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; services de programmes de fidélisation, de primes et de récompenses; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers se rapportant aux services précités.; Services de commande en ligne et en gros dans le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de franchises, à savoir mise à disposition d'une aide à la gestion d'entreprises dans le cadre de la création et de l'exploitation de restaurants, restaurants de vente à emporter et restaurants offrant un service de livraison à domicile; services de programmes de fidélité et de cartes de fidélité; services de programmes de fidélisation, d'incitation et de bonus, et administration, organisation, gestion de ceux-ci; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; services de programmes de fidélisation, de primes et de récompenses; mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers se rapportant aux services précités ;

Services de conseillers en matière de services de restauration (nourriture et boissons); mise à disposition d'informations, prestation de conseils et services de conseillers se rapportant aux services précités.