Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM POUSSE PAYSAGE.FR
Tom Pousse Paysage, SARL

Numéro de dépôt :
4137402
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
TOM POUSSE PAYSAGE.FR de Tom Pousse Paysage

Présentation de la marque TOM POUSSE PAYSAGE.FR

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tom Pousse Paysage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM POUSSE PAYSAGE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tom Pousse Paysage domicilié(e) 14 Route du Cor de Chasse - 67400 - Illkirch - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 872 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Stammbach domicilié(e) 14 route du Cor de Chasse - 67400 - Illkirch - France.

La marque TOM POUSSE PAYSAGE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM POUSSE PAYSAGE.FR est expirée depuis le 27 novembre 2024.


Tom Pousse Paysage, SARL - 14 Route du Cor de Chasse - 67400 - Illkirch - France - SIREN 487872616


M. Thomas Stammbach - 14 route du Cor de Chasse - 67400 - Illkirch - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.