Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AL CAPOTE
TOM POUCE

Numéro de dépôt :
92426186
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque AL CAPOTE

Déposée le 9 juillet 1992 par TOM POUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AL CAPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est TOM POUCE, domicilié(e) 14, VILLA PARMENTIER, 92270 BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION TOM POUCE - France.

La marque AL CAPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL CAPOTE est expirée depuis le 9 juillet 2002.


TOM POUCE - 14, VILLA PARMENTIER, 92270 BOIS-COLOMBES - France


ASSOCIATION TOM POUCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

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