Marque enregistrée - Marque en vigueur

Drone aérocapture
M. Tom Luserga, Agissant pour le compte de la société "Drone aérocapture" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4234788
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
Drone aérocapture de Tom Luserga

Présentation de la marque Drone aérocapture

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par monsieur Tom Luserga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Drone aérocapture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Tom Luserga domicilié(e) Quartier les temples - 26450 - Puy St Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tom Luserga domicilié(e) Quartier les temples - 26450 - Puy St Martin - France.

La marque Drone aérocapture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drone aérocapture arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.


M. Tom Luserga, Agissant pour le compte de la société "Drone aérocapture" en cours de formation - Quartier les temples - 26450 - Puy St Martin - France


M. Tom Luserga - Quartier les temples - 26450 - Puy St Martin - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.