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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM. IMPORT
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ACAPULCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACAPULCO
TOM. IMPORT SARL

Numéro de dépôt :
94543686
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014

Présentation de la marque ACAPULCO

Déposée le 8 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM. IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACAPULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM. IMPORT domicilié(e) 109 rue du TEMPLE,75003 PARIS (dossier no 2273409) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 631 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Tom DAYAN domicilié(e) 3 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2273409) - 75009 - France.

La marque ACAPULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACAPULCO est expirée depuis le 8 novembre 2014.


TOM. IMPORT SARL - 109 rue du TEMPLE,75003 PARIS (dossier no 2273409) - 75003 - France - SIREN 390631281


Mr Tom DAYAN - 3 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2273409) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2004 n°2273409 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Horlogerie et instruments chronométriques, montres briquets pour fumeurs, articles pour fumeurs Papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, stylos

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.