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Marques déposées par monsieur TOM ESTIVILL
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Les Petites Box
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Petites Box
M. TOM ESTIVILL
M. Kévin CORTES

Numéro de dépôt :
4292919
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Petites Box de TOM ESTIVILL

Présentation de la marque Les Petites Box

Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par monsieur TOM ESTIVILL et monsieur Kévin CORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Box »

Les déposants sont monsieur TOM ESTIVILL domicilié(e) Lieu-dit Gagnoulet - 09500 - MALEGOUDE - France et monsieur Kévin CORTES domicilié(e) 19 rue Nelson Mandela - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOM ESTIVILL domicilié(e) Lieu dit Gagnoulet - 09500 - MALEGOUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43


M. TOM ESTIVILL - Lieu-dit Gagnoulet - 09500 - MALEGOUDE - France

M. Kévin CORTES - 19 rue Nelson Mandela - 09600 - LAROQUE D'OLMES - France


M. TOM ESTIVILL - Lieu dit Gagnoulet - 09500 - MALEGOUDE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742900 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .