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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tom Corporate Strategy
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Le Pistolet Intelligent RFID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pistolet Intelligent RFID
Tom Corporate Strategy, SAS

Numéro de dépôt :
3953962
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
Le Pistolet Intelligent RFID de Tom Corporate Strategy

Présentation de la marque Le Pistolet Intelligent RFID

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tom Corporate Strategy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Le Pistolet Intelligent RFID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tom Corporate Strategy domicilié(e) BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tom Corporate Strategy domicilié(e) BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France.

La marque Le Pistolet Intelligent RFID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pistolet Intelligent RFID est expirée depuis le 16 octobre 2022.

Tom Corporate Strategy a également déposé les autres marques suivantes : Concepts Industriels Avancés


Tom Corporate Strategy, SAS - BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France


Tom Corporate Strategy - BATIMENT, 2 PICARD - 44620 - LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640048 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.