Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM COMMUNICATIONS
TOM COMMUNICATIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98731878
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2008

Présentation de la marque TOM COMMUNICATIONS

Déposée le 5 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM COMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM COMMUNICATIONS domicilié(e) 8, RUE LÉON COGNIET, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 057 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc-Antoine DUBANTON TOM COMMUNICATIONS - France.

La marque TOM COMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731878.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM COMMUNICATIONS est expirée depuis le 5 mai 2008.


TOM COMMUNICATIONS (S.A.R.L.) - 8, RUE LÉON COGNIET, 75017 PARIS - France - SIREN 414057927


Marc-Antoine DUBANTON TOM COMMUNICATIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Supports d'enregistrement pour le son et/ou l'image, disques acoustiques Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie Production de musique, production de films, services de studio d'enregistrement et/ou de cinéma, divertissement radiophonique et télévisé, services de discothèques, production et organisation de spectacles, production d'oeuvres multimédia, production de sites internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.