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Marques déposées par TOM ASI INFORMATIQUE (S A
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NORMALISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMALISE
TOM ASI INFORMATIQUE (S A)

Numéro de dépôt :
92436737
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque NORMALISE

Déposée le 2 octobre 1992 par TOM ASI INFORMATIQUE (S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMALISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est TOM ASI INFORMATIQUE (S A), domicilié(e) 4 RUE DE THIONVILLE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOM ASI INFORMATIQUE MR FIX JACQUES - France.

La marque NORMALISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALISE est expirée depuis le 2 octobre 2002.


TOM ASI INFORMATIQUE (S A) - 4 RUE DE THIONVILLE, 75019 PARIS - France


TOM ASI INFORMATIQUE MR FIX JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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