Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITE CEP
TOLTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4105396
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2024
VITE CEP de TOLTEX

Présentation de la marque VITE CEP

Déposée le 15 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITE CEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX domicilié(e) Route d'Etusson, Zone Industrielle ARGENTON-CHATEAU - 79150 - ARGENTON-LES-VALLEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 980 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque VITE CEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITE CEP est expirée depuis le 15 juillet 2024.

TOLTEX a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPIN-SOL , PARPINPLAST , BIOFRAG , ELASTOS , SCOUBITOL , NATUR'AGRAFE , BIOFRAGMENTATION , MULTIPODE


TOLTEX, Société par actions simplifiée - Route d'Etusson, Zone Industrielle ARGENTON-CHATEAU - 79150 - ARGENTON-LES-VALLEES - France - SIREN 326980067


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Attaches (liens) métalliques destinées à l'horticulture.

Attaches (liens) non métalliques destinées à l'horticulture.