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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX
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NATUR'AGRAFE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATUR'AGRAFE
TOLTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3692299
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2029
NATUR\'AGRAFE de TOLTEX

Présentation de la marque NATUR'AGRAFE

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUR'AGRAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX domicilié(e) Zone Industrielle ARGENTON-CHATEAU, Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON-LES-VALLEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 980 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque NATUR'AGRAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATUR'AGRAFE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

TOLTEX a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPIN-SOL , PARPINPLAST , BIOFRAG , ELASTOS , SCOUBITOL , BIOFRAGMENTATION , VITE CEP , MULTIPODE


TOLTEX, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle ARGENTON-CHATEAU, Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON-LES-VALLEES - France - SIREN 326980067


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724768 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

Eléments d'ancrage métalliques enfoncés dans le sol pour fixer une extrémité à un hauban, câble, chaînette ou plus généralement un lien dont l'autre extrémité est reliée à un tronc d'arbre, à un pot notamment contenant de la végétation et qu'il faut retenir au sol.

Eléments d'ancrage non métalliques enfoncés dans le sol pour fixer une extrémité à un hauban, câble, chaînette ou plus généralement un lien dont l'autre extrémité est reliée à un tronc d'arbre, à un pot notamment contenant de la végétation et qu'il faut retenir au sol.