Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTIPODE
TOLTEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98741794
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2018

Présentation de la marque MULTIPODE

Déposée le 15 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TOLTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MULTIPODE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLTEX domicilié(e) Z.I., Route d'Etusson,79150 ARGENTON CHATEAU (dossier no 2375028) - 79150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 980 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2375028) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTIPODE est expirée depuis le 15 juillet 2018.

TOLTEX a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPIN-SOL , PARPINPLAST , BIOFRAG , ELASTOS , SCOUBITOL , NATUR'AGRAFE , BIOFRAGMENTATION , VITE CEP


TOLTEX Société Anonyme - Z.I., Route d'Etusson,79150 ARGENTON CHATEAU (dossier no 2375028) - 79150 - France - SIREN 326980067


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2375028) - 75008 - France


Inscription le 8 juillet 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°350113 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375028 - Publication au BOPI 2008-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 7 avril 2010 - Changement de nature juridique n°520487 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

- armatures non métalliques notamment ceintures de tuteurage. - colliers non métalliques de tuteurage. - produits horticoles ni préparés ni transformés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.