Déposée le 13 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAPPIN-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOLTEX domicilié(e) Z.I., Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 980 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque GRAPPIN-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOLTEX, Société par actions simplifiée - Z.I., Route d'Etusson - 79150 - ARGENTON CHATEAU - France - SIREN 326980067
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 7 avril 2010 - Changement de nature juridique n°520487 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531466 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-06
Eléments d'ancrage métalliques enfoncés dans le sol pour fixer une extrémité à un hauban, câble, chaînette ou plus généralement un lien dont l'autre extrémité est reliée à un tronc d'arbre, à un pot notamment contenant de la végétation et qu'il faut retenir au sol. Eléments d'ancrage non métalliques enfoncés dans le sol pour fixer une extrémité à un hauban, câble, chaînette ou plus généralement un lien dont l'autre extrémité est reliée à un tronc d'arbre, à un pot notamment contenant de la végétation et qu'il faut retenir au sol.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAPPIN-SOL"
