Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY LITTLE TRAITEUR Paris
TOLTEQUES

Numéro de dépôt :
4508043
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
MY LITTLE TRAITEUR Paris de TOLTEQUES

Présentation de la marque MY LITTLE TRAITEUR Paris

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par TOLTEQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY LITTLE TRAITEUR Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est TOLTEQUES domicilié(e) 276 RUE DE CHATEAUGIRON - 35063 - RENNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, Madame Hortense MOUGET domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France.

La marque MY LITTLE TRAITEUR Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY LITTLE TRAITEUR Paris arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.


TOLTEQUES - 276 RUE DE CHATEAUGIRON - 35063 - RENNES CEDEX - France


SPARLANN, Madame Hortense MOUGET - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800314 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Service de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l’exception de leur transport) de coffrets repas, de plateaux-repas ; service de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l’exception de leur transport) de produits alimentaires, de boissons et/ou plats préparés; service de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l’exception de leur transport) d’aliments salés ou sucrés, de boissons alcoolisées ou non, de légumes, de fruits, de riz, de pommes de terre, de pâtes alimentaires , de quiches, de tartes, de pizzas, de sandwichs, de confiserie, de sucrerie, de biscuits, de préparations faites de céréales, de pain, de produits de pâtisserie, de gâteaux, de glaces alimentaires, d’assaisonnements, de sauces, de condiments ; fourniture d’informations concernant des produits de consommation tels que des aliments ou des boissons ;

Services de traiteur ; service de restauration ; service de restauration par la distribution (mise à disposition) de coffrets repas, de plateaux-repas ; organisation de réception (nourriture et boissons).