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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLSA
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TOLCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLCAT
TOLSA S.A.

Numéro de dépôt :
1368839
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2006

Présentation de la marque TOLCAT

Déposée le 28 août 1986 par la Société Anonyme (SA) TOLSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLSA domicilié(e) Nunez de Balboa, 51-4o, 28001 MADRID ESPAGNE (dossier no 2070101) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2070101) - France.

La marque TOLCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLCAT est expirée depuis le 28 août 2006.

TOLSA a également déposé les autres marques suivantes : SEPIOLITE TOLSA , BINDEX , GELCOS , CITYCAT , EXAL , SANICAT , BYGTURB , PARAISO , CITYCAT , SMECTAGEL


TOLSA S.A. - Nunez de Balboa, 51-4o, 28001 MADRID ESPAGNE (dossier no 2070101) - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2070101) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1996 n°2070101 - Publication au BOPI 1996-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Silicates de magnésium, sépiolite, bentonite, attapulgite, poligorsquite, produits chimiques absorbants et produits chimique adsorbants, désodorisants, produits vétérinaires et hygiéniques, produits utilisés pour la litière des animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.