Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPIOLITE TOLSA
TOLSA S.A.

Numéro de dépôt :
1368840
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2006
SEPIOLITE TOLSA de TOLSA

Présentation de la marque SEPIOLITE TOLSA

Déposée le 28 août 1986 par la Société Anonyme (SA) TOLSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPIOLITE TOLSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLSA domicilié(e) Nunez de Balboa, 51-4o, 28001 MADRID ESPAGNE (dossier no 2070102) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2070102) - France.

La marque SEPIOLITE TOLSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPIOLITE TOLSA est expirée depuis le 28 août 2006.

TOLSA a également déposé les autres marques suivantes : BINDEX , GELCOS , TOLCAT , CITYCAT , EXAL , SANICAT , BYGTURB , PARAISO , CITYCAT , SMECTAGEL


TOLSA S.A. - Nunez de Balboa, 51-4o, 28001 MADRID ESPAGNE (dossier no 2070102) - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2070102) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1996 n°2070102 - Publication au BOPI 1996-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Silicates de magnésium, sépiolite, bentonite, attapulgite, poligorsquite, produits chimiques absorbants et produits chimique adsorbants, désodorisants, produits vétérinaires et hygiéniques, produits utilisés pour la litière des animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.