Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXAL
TOLSA, S.A. Société Espagnole

Numéro de dépôt :
92406081
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012

Présentation de la marque EXAL

Déposée le 18 février 1992 par la Société Anonyme (SA) TOLSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLSA domicilié(e) Núñez de Balboa 51,28001 Madrid,ESPAGNE (dossier no 2214602) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2214602) - 75340 - France.

La marque EXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXAL est expirée depuis le 18 février 2012.

TOLSA a également déposé les autres marques suivantes : SEPIOLITE TOLSA , BINDEX , GELCOS , TOLCAT , CITYCAT , SANICAT , BYGTURB , PARAISO , CITYCAT , SMECTAGEL


TOLSA, S.A. Société Espagnole - Núñez de Balboa 51,28001 Madrid,ESPAGNE (dossier no 2214602) - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2214602) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214602 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

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