Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYCAT
TOLSA

Numéro de dépôt :
97670038
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque CITYCAT

Déposée le 24 mars 1997 par TOLSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est TOLSA, domicilié(e) Nuñez de Balboa No 51 28001 MADRID ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CITYCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYCAT est expirée depuis le 24 mars 2007.

TOLSA a également déposé les autres marques suivantes : SEPIOLITE TOLSA , BINDEX , GELCOS , TOLCAT , EXAL , SANICAT , BYGTURB , PARAISO , CITYCAT , SMECTAGEL


TOLSA - Nuñez de Balboa No 51 28001 MADRID ESPAGNE - Espagne


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Produits déodorants pour animaux familiers spécialement pour chats. Produits pour litières d'animaux spécialement pour chats

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.