Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRANEF
TOLPLEX - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94540658
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque TETRANEF

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOLPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRANEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOLPLEX domicilié(e) 52, Route D 2204, 06340 LA TRINITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 473 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté TOLPLEX A l'attention de Mme F. HOUDARD - France.

La marque TETRANEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRANEF est expirée depuis le 14 octobre 2004.

TOLPLEX a également déposé les autres marques suivantes : UNIGLAS , P.V. GLAS


TOLPLEX - S.A.R.L. - 52, Route D 2204, 06340 LA TRINITE - France - SIREN 384473773


Sté TOLPLEX A l'attention de Mme F. HOUDARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Eléments de couverture translucides, en diverses matières plastiques semi-ouvrées, utilisés pour le bâtiment

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.