Marque expirée - Marque en non vigueur

TOLMEGA
TOLMEGA SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3549393
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
TOLMEGA de TOLMEGAà associé unique

Présentation de la marque TOLMEGA

Déposée le 16 janvier 2008 par TOLMEGAà associé uniqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOLMEGA »

Le déposant est TOLMEGAà associé uniqueTODO domicilié(e) 186 Avenue de la Ferme du Roy,62400 BETHUNE - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35 rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLMEGA est expirée depuis le 16 janvier 2018.


TOLMEGA SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 186 Avenue de la Ferme du Roy,62400 BETHUNE - 62400 - France - SIREN 301858122


DEJADE & BISET - 35 rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Métaux communs et leurs alliages, bruts et mi-ouvrés ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; caillebotis métalliques ; châssis métalliques [construction] ; cloisons et clôtures métalliques, colonnes métalliques [parties de constructions] ; coffres métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; échelles métalliques ; crémaillères ; escaliers métalliques ; marches d'escalier métalliques ; passerelles métalliques ; poutres et poutrelles métalliques ; serre-câbles métalliques ; tôle ; treillis métalliques ; tuyauteries métalliques ; supports perforés métalliques pour câblage ; coffrets de connexion enterrés métalliques ; et écrans antibruit métalliques.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; armoires de distribution [électricité] ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] ; tableaux et armoires de distribution [électricité] ; câbles à fibres optiques ; gaines pour câbles électriques ; câbles électriques ; raccordements et canalisations électriques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; gaines d'identification pour fils électriques ; tableaux de commande [électricité].

Matériaux de construction non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; caillebotis non métalliques ; clôture et cloisons non métalliques ; escaliers non métalliques ; marches d'escalier non métalliques ; gouttières non métalliques ; treillis non métalliques ; supports pour câblage non métalliques.