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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA
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TOLPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLPLAN
TOLMEGA SA

Numéro de dépôt :
1717172
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2011

Présentation de la marque TOLPLAN

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) ZI la Pompelle 31, rue du Val Clair, BP 36,51683 REIMS Cedex 02 (dossier no 2203799) - 51683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLMEGA Avenue de la ferme du Roy domicilié(e) Parc d'Activités Washington, BP 213,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2203799) - 62404 - France.

La marque TOLPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLPLAN est expirée depuis le 12 décembre 2011.

TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes : CRINOKIT , COLIBRI , TOLGOM , TOLROC , TOLPICOT , TOLFIX , TOLARTOIS , TOLPHONE , FORUM , PLAFONDS EVOLUTIFS


TOLMEGA SA - ZI la Pompelle 31, rue du Val Clair, BP 36,51683 REIMS Cedex 02 (dossier no 2203799) - 51683 - France - SIREN 301858122


Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLMEGA Avenue de la ferme du Roy - Parc d'Activités Washington, BP 213,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2203799) - 62404 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2001 n°2203799 - Publication au BOPI 2001-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Eléments modulaires de caillebotis; planchers, escaliers, paliers, passerelles, tôles perforées, tôles gaufrées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.