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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA
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TOLMEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLMEGA
TOLMEGA SA

Numéro de dépôt :
97677708
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque TOLMEGA

Déposée le 7 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOLMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) Siège Social, BP36, 51683 REIMS CEDEX2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLARTOIS - France.

La marque TOLMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLMEGA est expirée depuis le 7 mai 2007.

TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes : CRINOKIT , COLIBRI , TOLGOM , TOLROC , TOLPICOT , TOLFIX , TOLARTOIS , TOLPHONE , FORUM , PLAFONDS EVOLUTIFS


TOLMEGA SA - Siège Social, BP36, 51683 REIMS CEDEX2 - France - SIREN 301858122


Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLARTOIS - France


Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478504 - Publication au BOPI 2008-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Métaux communs et leurs alliages, bruts et mi-ouvrés, notamment tôles perforées et gaufrées, caillebotis escaliers, marches d'escaliers, passerelles, échelles à crinoline, supports perforés pour câblage, coffrets de connexion enterrés, et écrans antibruit tous ces produits étant en métal. Matériaux de construction non métalliques notamment caillebotis composites, supports pour cablage composites.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.