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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA
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TOLFIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOLFIL
TOLMEGA SA

Numéro de dépôt :
1325373
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
26/09/2015

Présentation de la marque TOLFIL

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « TOLFIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286238) - 62404 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 858 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Hubert PETIT TOLMEGA SA domicilié(e) Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286238) - 62404 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOLFIL est expirée depuis le 26 septembre 2015.

TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes : CRINOKIT , COLIBRI , TOLGOM , TOLROC , TOLPICOT , TOLFIX , TOLARTOIS , TOLPHONE , FORUM , PLAFONDS EVOLUTIFS


TOLMEGA SA - Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286238) - 62404 - France - SIREN 302858122


M. Jean-Hubert PETIT TOLMEGA SA - Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286238) - 62404 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286238 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation n°2055274 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478504 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Métaux communs et mi-ouvrés et leurs alliages notamment chemins de câbles et leurs accessoires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.