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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA
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TOLARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLARTOIS
TOLMEGA SA

Numéro de dépôt :
1257830
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013

Présentation de la marque TOLARTOIS

Déposée le 18 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) ZI la Pompelle, 31, rue du Val Clair, BP 36,51683 REIMS CEDEX 2,FRANCE (dossier no 2247590) - 51683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

La marque TOLARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque TOLARTOIS est expirée depuis le 30 juillet 2013.

TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes : CRINOKIT , COLIBRI , TOLGOM , TOLROC , TOLPICOT , TOLFIX , TOLPHONE , FORUM , PLAFONDS EVOLUTIFS , TOLAZUR


TOLMEGA SA - ZI la Pompelle, 31, rue du Val Clair, BP 36,51683 REIMS CEDEX 2,FRANCE (dossier no 2247590) - 51683 - France - SIREN 301858122



Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247590 - Publication au BOPI 2003-07-30

Renouvellement sans limitation n°2022341 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;tôles perforées, tôles gaufrées, caillebotis, escaliers, marches d'escaliers, passerelles, supports perforés pour câblage tous ces produits étant en métal.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.