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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA
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SYSTEME T TOLARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEME T TOLARTOIS
TOLMEGA SA

Numéro de dépôt :
1318798
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
24/07/2015
SYSTEME T TOLARTOIS de TOLMEGA

Présentation de la marque SYSTEME T TOLARTOIS

Déposée le 24 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « SYSTEME T TOLARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286247) - 62404 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 858 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Hubert PETIT TOLMEGA SA domicilié(e) Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286247) - 62404 - France.

La marque SYSTEME T TOLARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSTEME T TOLARTOIS est expirée depuis le 24 juillet 2015.

TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes : CRINOKIT , COLIBRI , TOLGOM , TOLROC , TOLPICOT , TOLFIX , TOLARTOIS , TOLPHONE , FORUM , PLAFONDS EVOLUTIFS


TOLMEGA SA - Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286247) - 62404 - France - SIREN 302858122


M. Jean-Hubert PETIT TOLMEGA SA - Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy,62404 BETHUNE CEDEX (dossier no 2286247) - 62404 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286247 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation n°2043734 - Publication au BOPI 1995-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

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