PLAFONDS EVOLUTIFS
Présentation de la marque PLAFONDS EVOLUTIFS
Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « PLAFONDS EVOLUTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLAFONDS EVOLUTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAFONDS EVOLUTIFS est expirée depuis le 15 mai 2007.
TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 7 mai 1997 n°2089915 - Publication au BOPI 1997-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21