Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAFONDS EVOLUTIFS
TOLMEGA SA

Numéro de dépôt :
1421062
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
15/05/2007
PLAFONDS EVOLUTIFS de TOLMEGA

Présentation de la marque PLAFONDS EVOLUTIFS

Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « PLAFONDS EVOLUTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) Siège Social BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2089915) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Hubert PETIT domicilié(e) (dossier no 2089915) - France.

La marque PLAFONDS EVOLUTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAFONDS EVOLUTIFS est expirée depuis le 15 mai 2007.

TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes : CRINOKIT , COLIBRI , TOLGOM , TOLROC , TOLPICOT , TOLFIX , TOLARTOIS , TOLPHONE , FORUM , TOLAZUR


TOLMEGA SA - Siège Social BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2089915) - France - SIREN 301858122


Monsieur Jean-Hubert PETIT - (dossier no 2089915) - France


Renouvellement avec limitation le 7 mai 1997 n°2089915 - Publication au BOPI 1997-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Tôles perforées à trous emboutis, panneaux métalliques en acier perforés gaufrés, pliés, nervurés et tous parachèvements décoratifs pour le revêtement de plafonds, sols murs ou autres habillages.