Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERCULE
TOLMEGA SA

Numéro de dépôt :
1406887
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque HERCULE

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA domicilié(e) Siège Social BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2089847) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLARTOIS domicilié(e) (dossier no 2089847) - France.

La marque HERCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERCULE est expirée depuis le 6 mai 2007.

TOLMEGA a également déposé les autres marques suivantes : CRINOKIT , COLIBRI , TOLGOM , TOLROC , TOLPICOT , TOLFIX , TOLARTOIS , TOLPHONE , FORUM , PLAFONDS EVOLUTIFS


TOLMEGA SA - Siège Social BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 (dossier no 2089847) - France - SIREN 301858122


Monsieur Jean-Hubert PETIT TOLARTOIS - (dossier no 2089847) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 6 mai 1997 n°2089847 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478504 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 24 mai 2005 - Erratum;Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°412595 - Publication au BOPI 2005-05-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment tôles perforées et gaufrées, en particulier chemin de câbles et leurs accessoires.