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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA Siège social
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PONS FAMECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONS FAMECO
TOLMEGA (SA) Siège social

Numéro de dépôt :
3137777
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2011
PONS FAMECO de TOLMEGA Siège social

Présentation de la marque PONS FAMECO

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA Siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONS FAMECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA Siège social domicilié(e) BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Hubert PETIT TOLMEGA - France.

La marque PONS FAMECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONS FAMECO est expirée depuis le 14 décembre 2011.

TOLMEGA Siège social a également déposé les autres marques suivantes : T-GLASS


TOLMEGA (SA) Siège social - BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 - France - SIREN 301858122


Jean Hubert PETIT TOLMEGA - France


Inscription le 17 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439078 - Publication au BOPI 2006-08-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Matériaux de construction métalliques tels que caillebotis à maille pressée. Caillebotis à maille électroforgée. Caillebotis en tôle, escaliers, planchers, passerelles, échelles à crinoline, grilles d'arbres, corsets d'arbre. Matériaux de construction non métalliques tels que caillebotis composites pultrudos ou moulés, planchers, escaliers, passerelles et échelles à crinoline composites.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.