Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOVOPART
TOLLO LINEAR AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1397394
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2027

Présentation de la marque MOVOPART

Déposée le 4 mars 1987 par la société étrangère TOLLO LINEAR AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOVOPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TOLLO LINEAR AB domicilié(e) S 291 09 KRISTIANSTAD - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque MOVOPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOVOPART arrivera à expiration en date du 4 mars 2027.


TOLLO LINEAR AB, Société de droit suédois - S 291 09 KRISTIANSTAD - Suède


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. FONTAINE Benjamin - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2080005 - Publication au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333477 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 17 août 2004 - Transmissiontotale de propriété n°397927 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397925 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397926 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397924 - Publication au BOPI 2004-08-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643884 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-17

Machines et éléments ou parties de machines, moteurs linéaires, y compris ceux électriques.