Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anser Fabulis
Mme TOLLET MARTINE

Numéro de dépôt :
4048837
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
Anser Fabulis de TOLLET MARTINE

Présentation de la marque Anser Fabulis

Déposée le 18 novembre 2013 par madame TOLLET MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Anser Fabulis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est madame TOLLET MARTINE domicilié(e) 22 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TOLLET MARTINE domicilié(e) 22 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - PARIS - France.

La marque Anser Fabulis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anser Fabulis est expirée depuis le 18 novembre 2023.


Mme TOLLET MARTINE - 22 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - PARIS - France


Mme TOLLET MARTINE - 22 rue Godefroy Cavaignac - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.